La maternité de substitution: les critères du choix de la mère porteuse, la législation, les récompenses financières

1. 🩺 Le portrait de la candidate: les exigences de base pour la mère porteuse
2. 🤰 Les critères de planification préalable à la maternité de substitution
3. ⭐ La législation sur la maternité de substitution dans les pays différents

Le portrait de la candidate: les exigences de base pour une mère porteuse
Les critères de planification préalable à la maternité de substitution
La législation sur la maternité de substitution dans les pays différents
Les récompenses financières de la mère porteuse

Dans cet article nous avons noté des critères nécessaires pour que les futurs parents imaginent bien comment choisir une mère porteuse.

Le portrait de la candidate: les exigences de base pour la mère porteuse

Pour devenir une mère porteuse il est nécessaire de répondre au moins aux critères suivants:

1. L'âge de 21 à 40 ans
2. L’indice de masse corporelle en norme (IMC). Le docteur définit l’indice, la norme est de 19 à 30.
3. La grossesse sans complication et l'accouchement naturel dans le passé.
4. 6 mois se sont passés depuis le dernier acccouchement.
5. Avoir au moins un enfant en bonne santé.
6. Au cours des 12 derniers mois aucune utilisation d'antidépresseurs et de tranquillisants
7. La détermination à renoncer au tatouage et au piercing au cours de 12 mois.

Si la candidate qui vous intéresse a moins de 21 ans et/ou n’a jamais été enceinte, elle ne peut probablement pas être admissible au rôle de mère porteuse. Mais dans des cas exceptionnels le médecin peut décider d'admettre une femme au programme après un examen approfondi.

Cette liste de critères est un passoir minimal qui permet aux médecins d'éliminer celles qui ne peuvent pas prendre part au programme de reproduction selon les interdictions. Ensuite l’examen continue selon les trois critères ASRM.

Les critères de planification préalable à la maternité de substitution

Pour déterminer l'aptitude d'une candidate au rôle de la mère porteuse, elle est soigneusement examinée selon les trois critères élaborés par des spécialistes de l' American Society for Reproductive Medicine (ASRM). Les critères sont les suivants: 

• Physique;
• Psychologique;
• Médical.

Le critère physique montre la possibilité de supporter des procédures reproductives (la stimulation hormonale, la FIV, la grossesse et l’accouchement) avec le risque minimal pour le bébé.

Le critère physique est évalué selon les points suivants: 

• L’analyse de l’information personnelle principale, de l’histoire de la grossesse, de la participation au programmes de la maternité de substitution;
• Le contrôle juridique du côté de la clinique ou de l’agence: les condamnations, les problèmes avec la justice, la situation financière pour exclure la dépendance de la récompense d’après le contrat. 

Le critère psychologique est estimé selon les résultats de la psychodiagnostique, l'analyse psychosociale: le psychologue visite la famille de la candidate, s'entretient avec elle et son mari et détermine l'état psychologique de la candidate pour la participation au programme de maternité de substitution selon l’information reçue. On prend en compte la capacité d’analyser et de contrôler les émotions, ainsi que les motifs de la participation au programme.

Le critère médical se réalise selon les résultats d’examen médical après la consultation du spécialiste de la fertilité, l’examen du gynécologiste, l’analyse du sang et de l’urine, l’examen biochimique, les tests de drogue et de précurseurs, les tests sur la présence de mauvaises habitudes (se passent régulièrement de l’inscription de la mère porteuse dans la base jusqu’à l’accouchement), l'échographie et d’autres examens.

On exclut les femmes après l’avortement, avec des maladies du système de reproduction, avec des troubles mentaux, avec des maladies auto-immunes et des femmes qui n’ont jamais accouché.

L’ensemble des données selon les trois facteurs permet au conseil de médecins de prendre la décision concernant l’aptitude de la candidate de porter les enfants d’autrui.

La législation sur la maternité de substitution dans les pays différents

Pour ce qui concerne la maternité de substitution les pays se divisent sur trois groupes: la maternité de substitution est interdite, non interdite (sans les règlements juridique précis), autorisée (avec les règlements juridiques précis).

Si vous avez besoin d’une mère porteuse, il ne faut pas la chercher en Autriche, en Allemagne, en Chine, en Norvège, au Pakistan, en Arabie saoudite, en Tourqui, en France, au Suisse, en Suède, au Japon, dans l’Etat de l’Arizona, du Michigan et du New Jersey, car la maternité de substitution est interdite dans les lieu indiqués.

En Belgique, en Grèce, en Irlande, en Espagne, à Chypre, en République tchèque il n’ y a pas de base législative qui régit les questions de la maternité de substitution. Si la mère porteuse change d’avis pour garder le bébé chez soi, le tribunal soutiendra sa décision et les futurs parents resteront sans leur bébé et sans argent.

En Russie il est possible d’avoir l’autorité parentale du nouveau-né seulement après la signature d’abandon d’enfant par la mère porteuse. Sans cette procédure le contrat conclu ne peut pas aider les parents à obtenir leurs droits légaux au tribunal.

Dans un nombre de pays tels que la Grande Bretagne, le Canada, les Pays-Bas, le Portugal, la Finlande, dans l’Etat de Victoria, dans l'État américain de Virginie et de New Hampshire, la maternité de substitution est autorisée uniquement à but non lucratif. On récompense les dépenses de la mère porteuse au cours de la grossesse seulement après les avoir confirmées par des chèques. De plus, il est interdit l’anonymat du service: à 18 ans les parents doivent dévoiler toute l’information sur les conditions de la naissance de l’enfant.

La législation de reproduction est bien élaborée et s'applique en Arménie, en Géorgie, au Kazakhstan, au Kenya, aux Etats-Unis et en Ukraine. On donne les récompenses aux mères porteuses d’après les contrats, en les privant de l’autorité de l’enfant. On indique les noms des parents biologiques dans les documents du nouveau-né.

Les récompenses financières de la mère porteuse

Dans les pays où la maternité de substitution est à but non lucratif, la récompense de la mère porteuse est payée par les parents conformément aux documents justificatifs. Dans les pays où ce service est autorisé à but lucratif, les récompenses peuvent atteindre de 10 000 à 100 000 dollars en fonction de termes de contrat. En raison du manque de programmes de garantie, plusieurs tentatives peuvent être nécessaires avant la naissance du bébé.Après quoi il faudrait payer à nouveau pour chaque étape. Le montant total peut dépasser 100 000 dollars.

Le meilleur moyen de devenir parent d’un enfant sain, d’avoir des droits parentaux et de ne pas payer pour des tentatives échouées est de participer au programme de garantie.

Feskov Human Reproduction Group invite les futurs parents à choisir un forfait de services en fonction de leurs besoins et de leur budget. Chaque forfait garantit la naissance d’un enfant en bonne santé, l’enregistrement des documents du nouveau-né, l’hébergement et les repas trois fois par jour au cours du programme, ainsi que les services de transport et l’assistant personnel. Vous ne payez pas les tentatives échouées de la FIV à cause de l'interruption de la grossesse ou au cas de la perte de bébé pendant l’accouchement, il faut payer seulement un montant fixe pour donner naisssance à un enfant sain sans pathologies chromosomiques. En cas d'échec à n’importe quelle étape, Feskov Human Reproduction Group couvre les frais autant de fois que nécessaire pour atteindre le résultat et assume tous les risques.

Il n'est pas nécessaire de chercher vous-même une mère porteuse, car la clinique possède sa propre base de données de mères porteuses et de donneuses d'ovules (y compris les phénotypes exotiques).Leurs récompenses sont inclus dans le prix du programme. De plus, il y a des programmes à distance qui vous permettent de devenir parents sans visiter l’Ukraine. La coopération avec les cliniques de reproduction dans 52 pays donne la possibilité d’organiser l’accouchement de la mère porteuse dans le pays que les futurs parents vont choisir.

Contactez notre coordinateur pour décrire vos souhaits et poser des questions et ensuite nous allons vous créer une offre individuelle. La naissance d’un enfant en bonne santé et l'ensemble de droits parentaux est une garantie du Feskov Human Reproduction Group.

Auteurs, collaborateurs:

Vladislav Feskov
Chef du Centre de la Maternité de Substitution du professeur A. M. Feskov

publications: 17 September 2021
mis à jour   : 06 March 2023

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