La GPA en Belgique : le plan d’action pour les futurs parents

1. 🩺 La gestation pour autrui en Belgique du point de vue de la législation
2. 🤰 Mères porteuses, donneurs d'ovocytes et de sperme : qui sont-ils ?
3. ⭐ Où se réalise-t-il le programme impliquant une mère porteuse en Belgique?
4. 💊 Le prix de la PMA impliquant une mère porteuse
5. ✔ L’enregistrement juridique du bébé né grâce à la mère porteuse
6. 📝 Les programmes de garantie avec la naissance d’un enfant sain

Vu que la procréation médicalement assistée (PMA) impliquant une mère porteuse est officiellement interdite dans les pays indiqués, les futurs parents se mettent à chercher des cliniques convenables dans les pays voisins. Cet article est une source d'information pour ceux qui ont choisi la Belgique.

La gestation pour autrui en Belgique du point de vue de la législation

En Belgique les questions concernant la PMA sont partiellement régulées par la loi du 6 juillet 2007 (le numéro 2007023090). Partiellement parce que les questions à propos du don, de la conservation, de l’exploitation des ovocytes, des exigences envers les donneurs sont prescrites dans la loi, mais on n’a pas noté les règles concernant la mère porteuse.    

En fait, la gpa en Belgique se réalise  pour les étrangères, les personnes non mariées, les couples homosexuels et les couples en cohabitation. Mais les futurs parents deviennent vulnérables à cause du manque des normes clairement inscrites, par exemple la mère porteuse peut décider de garder le bébé. Et le tribunal la soutient certainement, car selon la loi la mère de l’enfant c’est celle qui a donné la vie à lui. Il existe des moyens pour se protéger avec la garantie contre des bouleversements pareils qui sont mentionnés ci-après.

La toute première question que les futurs parents se posent lorsqu'ils envisagent de choisir la Belgique comme pays de gestation pour autrui est la suivante : "La gestation pour autrui est-elle légale en Belgique ?" La gestation pour autrui en Belgique est une pratique éthique et soigneusement réglementée. En Belgique, les techniques de procréation assistée sont partiellement réglementées par la loi du 6 juillet 2007 (numéro 2007023090). En partie, parce qu'elle précise les questions relatives au don, au stockage et à l'élimination des ovocytes, ainsi que les exigences imposées aux donneuses. Mais aucune norme n'a été élaborée en ce qui concerne une mère porteuse belge.

En fait, la Belgique pratique la gestation pour autrui, y compris pour les citoyens étrangers, les célibataires, les couples vivant en partenariat sans enregistrement officiel, les conjoints/partenaires de même sexe. Mais l'absence de normes clairement définies place les futurs parents dans une position vulnérable : une mère porteuse peut, si elle le souhaite, refuser de donner l'enfant. Et le tribunal la soutiendra presque certainement : du point de vue de la loi, la mère de l'enfant est la femme qui l'a mis au monde. Il existe des moyens de garantir votre sécurité contre de tels chocs, nous les examinerons dans cet article.

Mères porteuses, donneurs d'ovocytes et de sperme : qui sont-ils ?

En Belgique, les programmes de don d'ovules et de gestation pour autrui gagnent en popularité. Ce n’est pas facile de trouver une donneuse d’ovules ou une mère porteuse en Belgique. Tout d’abord parce que ces services peuvent être réalisés seulement à but non lucratif. Peu de personnes ont une motivation très altruiste pour s’exposer à la thérapie hormonale pour le bonheur parental de l’autre. Tout en comprenant, certaines cliniques et agences en Belgique peuvent tourner la loi. Il est interdit de faire la récompense mais on n’interdit pas de récompenser le salaire perdu, les dépenses de transport et le coût des examens médicaux d’une donneuse d’ovules. La même situation avec une mère porteuse: elle n’a pas le droit de prendre les honoraires pour porter un bébé ou de l’accoucher, mais il est possible de récompenser les dépenses, acheter les vêtements pour les enceintes, acheter des médicaments et d’autres - cette liste à payer est obligatoire pour les futurs parents. 

Les exigences envers les donneurs d’ovocytes et du sperme et envers les mères porteuses:

• La mère porteuse est une femme moins de 47 ans qui doit avoir au moins un enfant sain né par l’accouchement naturel.
• Le donneur d’ovocytes est une femme de 18 à 35 ans en bonne santé (y compris les résultats de l’analyse de l’ADN).
• Le donneur du sperme est un homme de 18 à 45 ans en bonne santé (y compris les résultats de l’analyse de l’ADN).

Le don d’ovules/du sperme  peut être anonyme ou pas (le plus souvent dans les cas où un donneur offre des ovocytes ou du sperme pour les personnes concrètes sur demande). A la différence d’une mère porteuse, les donneurs n’ont pas de droits sur l'enfant né à l’aide des biomatériaux. 

Les donneurs et les mères porteuses peuvent être choisis parmi les amis proches ou les connaissances des futurs parents s’ils sont propres à ce rôle d’après l’examen médical. Si les futurs parents n’ont pas de candidature convenable pour ce rôle il sera mieux de s’adresser à la clinique choisie pour la PMA. Les spécialistes de la clinique peuvent avoir la base des candidats ou les bases des partenaires.

Où se réalise-t-il le programme impliquant une mère porteuse en Belgique?

Dans toute la Belgique seulement quatre cliniques ont l’accréditation à la PMA  avec la participation d’une mère porteuse, ce sont le centre hospitalier régional de la Citadelle à Liège, l'hôpital universitaire de Gand et d’Antwerpen et le centre hospitalier universitaire de Bruxelles. Les futurs parents vont choisir une des quatre variantes. Pour les couples homosexuels, la naissance d’un enfant impliquant une mère porteuse est seulement possible à l'hôpital universitaire de Gand.

Vous voyez que le choix n’est pas grand. Donc il n’y a pas de concurrence entre ces cliniques c’est pourquoi les futurs parents ne doivent pas s’attendre aux conditions particulières et aux meilleures offres. 

Le prix de la PMA impliquant une mère porteuse

Le cycle complet de la PMA en Belgique, comprenant la préparation du donneur d’ovocytes, la création de l’embryon, la FIV, la surveillance de la grossesse et l’accouchement, coûtera 66 mille euros. A condition que la FIV aboutisse à l’objectif dès la première fois, la grossesse n'est pas interrompue et l’enfant reste sain. Dans les autres cas, il faudra payer tout le cycle de nouveau. Chaque tentative de la FIV coûte à peu près 5 000 euros. Et on ajoute quelques milliers pour récompenser le donneur et la mère porteuse. Le total peut atteindre 100 mille euros sans garantie de devenir parent.  

Le programme de la PMA en Belgique ne garantisse pas à 100% le résultat, il y a beaucoup de facteurs qui influencent sur le résultat positif: l’age des futurs parents, la qualité du sperme, le désir de choisir le sexe du bébé et la fortune. Il est impossible de dire le nombre de tentatives pour créer un embryon sain. Mais il peut arriver que votre budget soit fini trop tôt.

Le don d'ovules en Belgique représente une voie vers la parentalité pour ceux qui ont besoin d'aide. Malgré le fait que la FIV en Belgique s'adresse à une clientèle diversifiée, y compris des patients internationaux à la recherche de soins de qualité, le programme PMA en Belgique ne garantit pas un résultat positif à 100 %. Trop de facteurs influencent le succès : l'âge des futurs parents, la qualité du sperme, le désir de choisir le sexe de l'enfant, la chance. Il est impossible de prédire à quel moment un embryon sain apparaîtra. Mais il se peut que votre budget s'arrête plus tôt.

L’enregistrement juridique du bébé né grâce à la mère porteuse

La Belgique possède des lois anciennes qui visent à respecter les droits de l’enfant. La mère porteuse est inscrite comme la mère et elle est la seule qui a le droit parental sur lui.

Le père aussi bénéficie des droits parentaux.

La transmission du droit d'être parent aux parents biologiques se passe à la justice, la mère porteuse doit librement transférer l’ensemble des droits parentaux au père ou au couple marié. Cette procédure est à plusieurs étapes et elle exige la modération, la lutte contre les oppositions, de la compréhension, de la précision. Bien sûr les avocats conduisent la procédure de l’adoption simplifiée en Belgique, mais le problème du travail avec les documents c’est une femme divergente qui a donné la vie au bébé. C’est pourquoi il est possible de payer à ce processus pas 2-4 mille euros mais beaucoup plus cher. Il est inévitable car la loi est du côté de la mère porteuse et de son modérateur. Si elle ne veut pas le faire, vous pourrez rester sans enfant et sans argent.

Si Feskov Human Reproduction Group prend à ses mains l’enregistrement de vos droits parentaux,  il ne vous reste qu'à se munir de patience et de quelques milliers d’euros (2-4 mille).

Les programmes de garantie avec la naissance d’un enfant sain

Après avoir lu l'information ci-dessus vous pouvez poser la question:”Est-ce qu’il est possible de devenir parents avec garantie en Belgique?” Bien sûr, si vous choisissez le programme “L’accouchement en Belgique” du Feskov Human Reproduction Group. Le programme est compatible avec les forfaits VIP Guarantee et DELUXE Guarantee.

La principale caractéristique de nos programmes garanties, c’est le paiement fixe pour le résultat. C’est à dire au cas de la FIV mal tournée, de l’interruption de la grossesse à n’importe quelle semaine ou la mort de l’enfant pendant la grossesse, Feskov HRG va reprendre à ses frais tout le cycle autant de fois qu’il est nécessaire pour la naissance d’un enfant sain.

Sans les paiement supplémentaires, les honoraires de la mère porteuse sont inclus dans le prix du programme ainsi que l'hébergement, les repas et l’assistance juridique après la naissance du bébé. 

En Ukraine on effectue l'examen médical du couple/ du parent, le choix de la mère porteuse/ du donneur, la création de l’embryon, la FIV et la surveillance de la grossesse jusqu'au troisième trimestre. L’accouchement se passe en Belgique. Nous vous garantissons la naissance d’un enfant sain, au cours de la sélection de l’embryon on applique la méthode PGD qui permet exclure les pathologies chromosomiques. Le forfait DELUXE Guarantee comporte le service Human Genomics permettant d'exclure même la prédisposition aux plus de 100 maladies mortelles et aux mutations qui déterminent la prédisposition aux maladies. De plus vous pourrez choisir le sexe du bébé.

Nous fournissons l’assistance nécessaire jusqu’à l’obtention de l’acte de naissance. Si votre lieu de résidence n’est pas dans l’Union européenne, nous allons discuter la durée de la délivrance des appartements, d’une nurse et l’assistance du coordinateur personnel. Dans de nombreux cas, nous fournissons l’assistance jusqu’à l’obtention des documents de départ dans votre consulat.

Pour vous aider nous offrons une nurse et les appartements confortables où vous pourrez vivre avec votre bébé pendant que nos juristes conduisent la procédure d’adoption simplifiée  et l’enregistrement des documents du nouveau-né.

Nous disposons d’une offre spéciale pour les personnes très occupées: grâce à la possibilité de transporter des embryons/des ovocytes/du sperme cryocongelés de votre pays à Feskov HRG vous pouvez devenir parents sans visiter l’Ukraine. Nous ne vous recommandons pas de créer des embryons en Europe en utilisant vos ovules. Nous pouvons garantir la naissance d’un enfant sain seulement si l’embryon est créé grâce à nos spécialistes.

La richesse de nos services est difficile à exprimer, mais nous serions ravis de voir l’utilité de cet article pour vous. Pour regarder plus profondément si nous sommes utiles pour vous, comment nos programmes changent en fonction de votre nationalité, mentalité, religion et vision de la vie - nous vous engageons à contacter nos managers, nos juristes et nos médecins. 

Contactez notre manager et obtenez plus d'informations sur la maternité de substitution sûre en Belgique et sur les possibilités du Feskov Human Reproduction Group. Les enfants sains pour les parents qui aiment, voilà notre meilleure offre!

Auteurs, collaborateurs:

Vladislav Feskov
Chef du Centre de la Maternité de Substitution du professeur A. M. Feskov

publications: 15 April 2021
mis à jour   : 09 October 2023

partager la page avec: