La gestation pour autrui au Canada: le guide pour les futurs parents

1. 🩺 Les aspects législatifs de la gestation pour autrui au Canada
2. 🤰 Le prix du programme de reproduction impliquant une mère porteuse
3. ⭐ Comment devenir parents au Canada avec garantie et sans surpayer

Les aspects législatifs de la gestation pour autrui au Canada

Le prix du programme de reproduction impliquant une mère porteuse

Comment devenir parents au Canada avec garantie et sans surpayer

Néanmoins, cela prend souvent beaucoup plus de dépenses par comparaison avec les pays où la maternité de substitution à la base commerciale est légalisée. De plus, il y a quelques particularités législatives qui peuvent rendre la vie des parents heureux plus compliquée. Dans cet article nous allons vous montrer toutes les particularités de la GPA au Canada.

Les aspects législatifs de la gestation pour autrui au Canada

Devenir parents au Canada grâce à la mère porteuse est possible pour les citoyens du pays et les étrangers qui sont mariés ou en couple, y compris les couples homosexuels. La maternité de substitution à but non lucratif est légalisée dans le pays. On effectue seulement la récompense des dépenses de la  mère porteuse issue de la grossesse (les frais de transport, les services médicaux, les repas, les vêtements pour les enceintes). Toutes les dépenses sont remboursées strictement selon les chèques. Si la mère porteuse a besoin de laisser son travail pour des raisons médicales, les futurs parents rembourseront la perte de salaire et les dépenses pour les services médicaux et les médicaments.

S'il est nécessaire d'utiliser des ovules de donneuse, les futurs parents vont perdre environ 75 000 dollars canadiens.

Il n’est pas recommandé de faire de grands gestes de gratitude à la mère porteuse sous la forme des cadeaux du prix inconnu . Du point de vue de la loi, c'est la violation du principe altruiste de service et est passible d’une amende de 500 000 dollars canadiens et/ou de 10 ans de prison. 

Un enfant né au Canada reçoit un passeport canadien qui lui permet de visiter la plupart des pays du monde, une assurance et, par la suite, des prêts d’études d’Etat pour entrer à l’Université. Bien sûr, ce sont des points importants. 

Mais il y a une particularité très importante: selon les lois canadiennes, quand l’enfant a 18 ans, les parents doivent lui raconter la participation de la mère porteuse et/ou de la donneuse d’ovules à sa naissance. 

Le prix du programme de reproduction impliquant une mère porteuse

La procréation médicalement assistée au Canada qui comprend l’examen des futurs parents et de la mère porteuse, la création et le transfert d’embryon, la FIV, le suivi de la grossesse, l’accouchement et le soin postnatal,  vont coûter 57 000 dollars canadiens selon les estimations. Le prix de la FIV est 10 000-15 000 dollars canadiens et si on y ajoute le traitement supplémentaire le prix atteindra 20 000 dollars canadiens pour un cycle de programme. Si la grossesse n’arrive pas après le premier transfert d’embryon il faudra payer pour chaque cycle de nouveau. Il est impossible de dire combien de transferts sont nécessaires pour favoriser une grossesse, c’est pourquoi le prix total du programme de reproduction peut dépasser 100 000 dollars canadiens. A cet égard on interdit de choisir le sexe de bébé et il est impossible de réaliser l’examen génétique d’un embryon pour exclure les maladies héréditaires. L’accouchement au Canada représente une autre liste de dépenses. Déjà cher ce service peut devenir encore plus cher de plusieurs milliers au cas de la complication ou de la césarienne si nécessaire. Les services juridiques pour l'enregistrement des droits parentaux des parents biologiques coûteront des dizaines de milliers de dollars canadiens.

De cette façon, le profit de la maternité de substitution à but non lucratif au Canada est nivelé par l'absence de garantie de résultat après le premier cycle du programme, le coût élevé de chaque procédure et service, et la nécessité de découvrir les conditions de la naissance de bébé.

Comment devenir parents au Canada avec garantie et sans surpayer

Il y a le moyen de devenir parents au Canada avec la garantie de 100% pour un prix fixe, de plus le bébé absolument sain reçoit le passeport du pays avec les bonus correspondants et après 18 ans il n’est pas nécessaire de lui raconter à propos de la participation de la mère porteuse dans sa naissance au Canada. Toutes ces conditions sont incluses dans le programme garanti, “L’accouchement au Canada", du Feskov Human Reproduction Group.

De manière simple on réalise ce programme de la façon suivante: vous payez un montant fixe chaque étape du programme et attendez le résultat, c’est-à-dire la naissance d’un enfant en bonne santé avec la possibilité de choisir le sexe. La santé de nouveau-né est garantie par l’application du diagnostic génétique préimplantatoire pour créer des embryons, ce qui n’est pas possible si on s’adresse aux services de la maternité de substitution dans les cliniques canadiennes.  

Il ne faut pas faire des paiements supplémentaires au cas de la FIV échouée, de l’interruption de la grossesse ou de la perte d’enfant au cours de l’accouchement, dans tous ces cas Feskov Human Reproduction Group couvre les frais des cycles supplémentaires autant de fois que nécessaire pour donner la vie à un enfant en bonne santé avec le sexe choisi. 

Nous avons une large base des mères porteuses et des donneuses d’ovules (n’importe quel phénotype, notamment exotique) qui ont une grande expérience et une motivation définie pour aider les gens à ressentir le bonheur d'être parent. Vous pouvez faire connaissance avec elles par vidéo ou prendre un rendez-vous. Nos mères porteuses ont la nationalité ukrainienne, c'est-à-dire leurs services sont réglementés non seulement par les termes du contrat, mais aussi par la législation de l’Ukraine où les mères porteuses reviennent après l’accouchement. C’est une garantie supplémentaire pour sécuriser l’autorité parentale de nos clients.

Il ne faut pas s’inquiéter des dépenses d'hébergement et des repas au cours de l’étape médicale en Ukraine et dans l’attente de la naissance au Canada. L’hébergement confortable ou l'hôtel avec les repas trois fois par jour, les services de transport et l'assistance d’un coordinateur personnel sont inclus dans le prix du programme.

Après la naissance de votre bébé les juristes de Feskov HRG aideront à enregistrer l’acte de naissance (indiquant les parents biologiques) et à obtenir la nationalité canadienne. Les services juridiques sont également inclus dans le coût du programme.

Votre enfant sain avec le passeport canadien est le résultat du programme garanti “L’accouchement au Canada”.

Les modalités du programme sont à discuter, si vous avez des souhaits particuliers nous allons essayer de les réaliser, si vous ne trouvez pas le service nécessaire dans le programme, nous allons l’ajouter spécialement pour vous. Posez vos questions à nos spécialistes, discutez chaque étape du programme, on veut que vous sachiez que devenir parent avec la garantie au Canada sans se ruiner est tout à fait réel.

Auteurs, collaborateurs:

Vladislav Feskov
Chef du Centre de la Maternité de Substitution du professeur A. M. Feskov

publications: 06 October 2021
mis à jour   : 21 March 2023

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